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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMO
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CHAG - Centre hospitalier Annecy-Genevois
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAG - Centre hospitalier Annecy-Genevois
AMO, SARL

Numéro de dépôt :
3973066
Date de dépôt :
08/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/01/2023
CHAG - Centre hospitalier Annecy-Genevois de AMO

Présentation de la marque CHAG - Centre hospitalier Annecy-Genevois

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHAG - Centre hospitalier Annecy-Genevois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMO domicilié(e) 12-16 Avenue du Rhône, BP 226 - 74000 - ANNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMO, M. Laurent MORVANT domicilié(e) 12-16 Avenue du Rhône, BP 226 - 74000 - ANNECY - France.

La marque CHAG - Centre hospitalier Annecy-Genevois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAG - Centre hospitalier Annecy-Genevois est expirée depuis le 8 janvier 2023.

AMO a également déposé les autres marques suivantes : Nivolette , éléphantine , Lyessanne , I lake you , West Marine Project , I love lake , Lake Day , I lake U , PORTEUR D'IMAGE


AMO, SARL - 12-16 Avenue du Rhône, BP 226 - 74000 - ANNECY - France


AMO, M. Laurent MORVANT - 12-16 Avenue du Rhône, BP 226 - 74000 - ANNECY - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; matériel pour pansements ; désinfectants ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ;

Services médicaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative.